Informations légales
MENTIONS LEGALES :
En conformité aux directives de l’article 6-III et 19 de la Loi numéro 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous informons les visiteurs du site internet : deguisement-bite.com Les données suivantes :
1. Informations légales :
Le deguisement-bite.com est la propriété absolue de SASU Fan Mout, qui le fourni.
SASU Fan Mout – Numéro de Tel : 0643526722
910, Chemin du Rivalet 37340 Continvoir
Inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés au numéro 98765432100012
N*TVA Intracommunautaire : FR35987654321
EMAIL : [email protected]
Le Concepteur du site internet est : Gautier RAULT
Le Chef de la publication : Lucia VIDAL
Par quel moyen entrer en contact avec le Directeur de la publication : [email protected]
Le Concepteur est : Éléna LE BRAS
Comment joindre le Développeur : [email protected]
L’hebergeur du site est : O2Switch
SASU
Registre du commerce et des sociétés Clermont-Ferrand B 510909807
Code d’Activité principale exercée (APE) 6311Z
Numero TVA : FR 35 510 909 807
Siège Sociale de l’hébergeur : 222-224 Boulevard Gustave Flaubert – 63000 Clermont-Ferrand – France
2. Introduction :
Tout internaute se connectant et utilisant le site : deguisement-bite.com est considéré comme usageé du site internet.
Le site suivant deguisement-bite.com réuni différents services, en l’état, mis à disposition des usageé. Il est ici précisé que ces derniers doivent rester honnête et faire preuve de bonne foi tant envers les autres usagés qu’envers le Webmaster du site deguisement-bite.com. Le site deguisement-bite.com est mis à jour régulièrement par Éléna LE BRAS.
Lucia VIDAL s’efforce d’offrir sur le site suivant deguisement-bite.com des informations les plus réalistes possibles (sous réserve de modifications), mais ne saurait certifier l’exactitude, la complétude et les informations transmises sur son site web, qu’elles soient ou non de son fait. En répercussion, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations données sous sa responsabilité exclusive.
3. Accessibilité :
Le site internet deguisement-bite.com est principalement accessible aux usagés H24 7/7, sauf en cas d’interruption, prévu ou non, pour les besoins de sa mise à jour ou en cas de force majeure. En cas de service indisponible, deguisement-bite.com s’engage à faire de son mieux pour rétablir l’accès au site et tentera alors d’informer préalablement aux utilisateurs Dates & heures de l’intervention. N’étant soumis qu’à une obligation de moyen, deguisement-bite.com ne pourrait être tenu comme responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du service
4. Propriété intellectuelle :
Lucia VIDAL est le propriétaire unique de l’intégralité des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur l’intégralité des éléments accessibles sur le site, tant structurellement que sur les textes, images, graphismes, icônes, bande sonore, logiciels…
Toute reproduction même partielle du site internet deguisement-bite.com, affichage, edition, mis à jour totalement ou partiellement de l’un de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, excepté autorisation préalable de Lucia VIDAL, directeur du site suivant à l’email : [email protected], à défaut elle sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et passible de poursuite conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Toute reproduction totale ou partielle du affichage, edition, mis à jour totale ou partielle de l’un quelconque de ces éléments, peu importe le moyen ou la technique utilisé, est strictementinterdite, sauf acceptation écrite préalable de Lucia VIDAL, directeur du site internet à l’email : [email protected], dans le cas contraire elle sera désigné de la même manière qu’une contrefaçon et passible de poursuite d’après les dispositions des différents articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
5. Cookies & Liens Hypertextes :
Le site deguisement-bite.com comporte de multiple liens cliquable vers différents sites (partenaires, sites sources .) mis en place avec la validation de Lucia VIDAL. Cependant, Lucia VIDAL ne peut pas vérifier l’intégralité des élements des différents sites ainsi consultés et décline donc l’entière responsabilité de de cette façon quand aux eventuels risques de contenus illicites.
L’utilisateur est avisé que durant de ses navigation sur le site deguisement-bite.com, un ou plusieurs cookies sont capable de s’intégrer de façon automatique sur son pc via son logiciel de navigation. Un cookie est un assemblage de donnée qui ne permettra pas de savoir qui est l’utilisateur, néanmoins qui repertorie des données en lien avec la navigation de l’utilisateur sur le site.
La configration du programme de navigation tolère de renseigner de la compagnie de cookie et potentiellement, de pouvoir refuser de la procédure expliquée à l’ adresse : www.deguisement-bite.com. La mise en place peut toutefois de régler le navigateur de son ordinateur afin de refuser la mise en place des cookies, en sachant que le refus de la mise en place d’un cookie pourrait potentiellement entraîner l’incapacité d’avoir accès à certains services. Pour tout blocage de cookies, cherchez dans le outil de recherche : blocage des cookies et appliquez les instructions en rapport avec votre version de navigateur.
6. Protection des personnes et des biens – Utilisation des données personnelles :
En France, les données personnelles sont par exemple protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 ainsi que la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne datant du 24 octobre 1995.
Sur le site web deguisement-bite.com, Lucia VIDAL ne aucune information personnelles ( suivant l’article 4 loi n°78-17 du 06 janvier 1978) concernant l’utilisateur que pour le besoin de divers services offerts par le site deguisement-bite.com. L’utilisateur fournit les données en pleine connaissance de cause, particulièrement quand il effectue de lui-même à la saisie. Il est donc précisé à l’usagé du site suivant deguisement-bite.com le devoir ou non de divulguer ces informations.
Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 en lien avec l’informatique, aux fichiers et aux différentes libertés, tout utilisateur possède un droit d’accès aux informations, de rectification, de suppression et d’opposition aux informations personnelles qui le concerne. Pour l’utiliser, envoyez une demande à deguisement-bite.com par email : [email protected] ou alors par lettre manuscrite dûement signée, jointe d’une copie du titre d’identité avec signature du propriétaire du document, en précisant l’adresse à laquelle la réponse devra être envoyée.
Aucune information personnelle de l’usager du site deguisement-bite.com n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, troquée, transférée, vendue sur n’importe quel support à des groupes. Seulement l’hypothèse de la vente du site interne deguisement-bite.com et de ses droits en autorise Lucia VIDAL à céder les dites informations à l’éventuel acquéreur qui serait alors à son tour tenu à la même obligation de conservation et de modification des informations concernant l’utilisateur du site web deguisement-bite.com.
Le site suivant deguisement-bite.com est en conformité avec le RGPD voir notre politique RGPD.
Les bases de données sont protégées par les règles de la loi du 1er juillet 1998 transposant ainsi la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des BDD (bases de données).
